Document d'archives : MAISONNEUVE Pierre, quincaillier, saisie de poudre de guerre, Toulon (06 messidor an XIII-16 brumaire an XIV) ; GIRAUD Marguerite...
Titre :
MAISONNEUVE Pierre, quincaillier, saisie de poudre de guerre, Toulon (06 messidor an XIII-16 brumaire an XIV) ; GIRAUD Marguerite contre BERTRAND Joseph, potier, coups, Draguignan (20 messidor an XIII-15 frimaire an XIV) ; JAUFFRET Honoré, jardinier, contre MAUREL Antoine, cultivateur, coups, Draguignan (26 messidor an XIII-21 février 1806) ; CHABERT Antoine, fripier, contre MENTOUN Agnel, plongeur au service de la marine, coups, Toulon (01er thermidor an XIII-23 mai 1806) ; ALLONGUE François, propriétaire, contre DOL Joseph, cultivateur, coups, Tourrettes-sur-Loup (Alpes-Maritimes) (04 thermidor an XIII-21janvier 1806) ; MALANCERE Marie veuve CULLET Joseph, capitaine d'artillerie, contre MABELLY Joseph, fripier, violences, Toulon (14 thermidor an XIII-11 brumaire an XIV) ; OLIVIER Jacques, infirmier, défaut de passeport, Draguignan (15 thermidor-17 fructidor an XIII) ; OLIVIER Etienne, négociant, contre GUEIT père, charron, cueillette d'olives et de raisins par les enfants, Hyères (23 fructidor an XIII-21 mars 1806) ; BAMOIN Thérèse veuve JOIGNET, contre MICHON Etienne, charron, coups, Toulon (14 vendémiaire an XIV-23 janvier 1806) ; TASSI Jean et AUDIBERTI Jean-Louis, cultivateurs, contre MILON Jean-André, chirurgien, rixe au jeu de boules, Aspremont (Alpes-Maritimes) (22 vendémiaire an XIV-27 août 1809) ; BARBAROUX frères, fraude sur les jeux de cartes, Brignoles (05 brumaire an XIV-01er avril 1806) ; famille FOUQUE, agriculteurs, opposition avec violences à un séquestre, Le Broc (Alpes-Maritimes) (22 frimaire an XIV-09 avril 1806).
Cote :
2 U 80
Inventaire d'archives :
Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Personnes :
ALLONGUE, François, AUDIBERTI, Jean-Louis, BAMOIN, Thérèse veuve JOIGNET, BARBAROUX, frères, BERTRAND, Joseph, CHABERT, Antoine, DOL, Joseph, FOUQUE (Famille), GIRAUD, Marguerite, GUEIT, père, JAUFFRET, Honoré, MABELLY, Joseph, MAISONNEUVE, Pierre, MALANCERE, Marie veuve CULLET, MAUREL, Antoine, MENTOUN, Agnel, MICHON, Etienne, MILON, Jean-André, OLIVIER, Etienne, OLIVIER, Jacques,, TASSI, Jean
Lieux :
Aspremont (Alpes-Maritimes), Hyères (Var, France), Tourrettes-sur-Loup (Alpes-Maritimes), Broc (Le) (Alpes-Maritimes), Draguignan (Var, France), Brignoles (Var, France), Toulon (Var, France)
Thèmes :
Agriculteur, Capitaine d'artillerie, Charron, Chirurgien, Coups, Cueillette d'olives et de raisins, Cultivateur, Défaut de passeport, Fraude sur les jeux de cartes, Fripier, Infirmier, Jardinier, Négociant, Opposition avec violence à un séquestre, Plongeur, Potier, Propriétaire, Quincaillier, Rixe, Saisie de poudre, Violence