Document d'archives : - Commission consultative de la transfusion sanguine : procès-verbaux des séances, rapports, correspondance. 1971-1972. -...
Titre :
- Commission consultative de la transfusion sanguine : procès-verbaux des séances, rapports, correspondance. 1971-1972. - Transfusion sanguine : rapport de l'Inspection générale des Affaires sociales et notes. 1972-1978. - Psychodidactie. 1960-1972. - Création d'un service "hospitalisation publique" à la caisse régionale d'assurance maladie. 1973-1975. - Equilibre financier de la sécurité sociale : moyens des établissements. 1975. - Rationalisation des choix budgétaires concernant le personnel infirmier : dossier technique et notes du Bureau. 1974. - Amélioration des relations entre la sécurité sociale et les hôpitaux. 1975-1976. - Rapport du Comité des usagers de la sécurité sociale et réponse du Bureau concernant son domaine d'intervention. 1975. - Lutte contre la toxicomanie : participation de la sécurité sociale. 1976-1978. - Mort subite du nourrisson : projet de convention avec l'Association pour l'étude et la prévention de la mort subite et inexpliquée du nourrisson. 1983. - Hébergement des personnes âgées : financement. 1975-1978.
Cote :
19920632/10
Thèmes :
action sociale, appareillage, budget, coût, hôpital, loi, médicament, nomenclature, profession paramédicale, protection sociale, santé, secteur privé, service public, soin médical, statut juridique, sécurité sociale, transfusion sanguine, usager, établissement de santé
Type de document :
Fonctions :
agrément, contentieux, législation, réglementation, tarification