Document d'archives : DORDOGNE Caisse interprofessionnelle artisanale d'assurance vieillesse de la Dordogne à PERIGUEUX (arrêté du 1er avril 1949 -...
Titre :
DORDOGNE Caisse interprofessionnelle artisanale d'assurance vieillesse de la Dordogne à PERIGUEUX (arrêté du 1er avril 1949 - 24 T 45). 1949-1973 DOUBS Caisse autonome de prévoyance sociale artisanale de Franche-Comté à BESANCON (arrêté du 4 mars 1949 - 25 T 24). 1949-1972 HAUTE-GARONNE Caisse artisanale de retraite régionale d'Occitanie à TOULOUSE (arrêté du 4 mars 1949 - 31 T 09). 1949-1970 (caisse agréee pour les départements de l'Ariège, Haute-Garonne, Tarn et Garonne) GIRONDE Caisse interprofessionnelle de retraite vieillesse artisanale de Bordeaux et de la région (C.I.R.V.A.B.E.R.) à BORDEAUX (2 dossiers) arrêté du 4 mars 1949 - 33 T 18). 1949-1970 (caisse agréee pour les départements de Charente, Lot, Lot et Garonne, Gers, Landes, Hautes-Pyrénées) HERAULT Caisse interprofessionnelle artisanale d'assurance vieillesse Hérault - Gard à MONTPELLIER (arrêté du 4 mars 1949 - 34 T 26). 1949-1968
Cote :
19810004/11
Thèmes :
affiliation, artisan, assurance vieillesse, commerce, conseil d'administration, cotisation sociale, décès, industrie, invalidité, profession, recours judiciaire, retraite, statut juridique, sécurité sociale, travailleur indépendant, élection professionnelle