Document d'archives : Saint-Martin-des-Champs, Saint-Martin-en-Bresse, les Montots et Perrigny, annexes dudit Saint-Martin-en-Bresse.-...

Titre :

Saint-Martin-des-Champs, Saint-Martin-en-Bresse, les Montots et Perrigny, annexes dudit Saint-Martin-en-Bresse.- Saint-Martin-des-Champs, réparations à l'église ; refonte de la cloche et réparations au presbytère, construit en briques et bois ; échange de divers fonds entre le curé et les habitants ; requêtes au sujet d'usurpations sur les terrains communaux ; amodiation de trois parcelles de terre appartenant à la communauté ; partage d'un terrain de 209 journaux dit le Bois de Menuze, entre les habitants dudit Saint-Martin-des-Champs et ceux de Saint-Jean-des-Vignes ; demandes en modération d'impôts ; comptes des échevins de Saint-Martin-des-Champs, pour les années 1781-1784. Saint-Martin-en-Bresse, devis et délivrance des travaux à faire pour réparer la nef de l'église et pour construire le clocher ; construction de cinq ponts et curement des biefs ; anticipations sur les terrains communaux ; délivrance des travaux d'entretien à faire, par les habitants, au pont dormant du château de Bellefont ; procès entre M. Pérard et les habitants des Montots, au sujet d'un droit de triage dans leurs bois ; autorisation donnée aux habitants de Perrigny de vendre leur quart de réserve pour payer les dettes de leur communauté.

Cote :

C 162

Description physique :

Importance matérielle :
Portefeuille - 59 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Archives départementales de Saône-et-Loire

Liens