Document d'archives : Recueil d'actes relatifs à l'amortissement de droits consenti par le roi en faveur des gens d'Église du diocèse d'Auxerre :...

Titre :

Recueil d'actes relatifs à l'amortissement de droits consenti par le roi en faveur des gens d'Église du diocèse d'Auxerre : copies de lettres patentes de Louis XI, de François Ier, d'un acte d'assemblée générale du clergé de l'archevêché de Sens, d'un arrêt de la Cour des Aides et de lettres patentes d'Henri II.

Contenu :

Copies du 5 janvier 1695.

Cote :

Feudiste 106 n° 1

Informations sur l'acquisition :

date inconnue inconnu numéro via reprise-313 Auxerre. Communauté d’habitants

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.

Ressources complémentaires :

Archives municipales

Où consulter le document :

Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

Liens