Document d'archives : 1° (2.534). Alcoolisme - Lutte contre les accidents de la circulation provoqués par l'alcoolisme : propositions du professeur...
Titre :
1° (2.534). Alcoolisme - Lutte contre les accidents de la circulation provoqués par l'alcoolisme : propositions du professeur Debré, avis des ministères concernés, compte-rendu de réunion, 1973. - Haut Comité d'étude et d'information sur l'alcoolisme : nomination du secrétaire général, renouvellement des membres, 1974. 2° (4,2362). Alcools - : élaboration du décret n° 74-91 du 6 février 1974 portant aménagements au régime économique de l'alcool, 1973-1974. Régime des alcools - : élaboration d'un texte réglementaire modifiant et complétant le code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme, 1973-1974. Débits de boissons
Cote :
19870453/15
Inventaire d'archives :
Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Chargé de mission (1957-1979)
Personnes :
Thèmes :
alcoolisme, biologie, campagne électorale, divorce, droit de la mer, défense, entreprise, environnement, information, informatique, inondation, justice, ministère, politique extérieure, potasse, presse, publicité, pêche, rapatrié, sécurité routière, traité, uranium