Document d'archives : Transport routier. - Plan départemental sur les transports routiers occasionnels ; plan de transport concernant les cartes vertes...
Titre :
Transport routier. - Plan départemental sur les transports routiers occasionnels ; plan de transport concernant les cartes vertes ; droits existants au titre de l'ancien département de Seine-et-Oise.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1397W/65
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier