Année 1831 : BROS VITAL (curé de Trèves, excitation à la haine et au mépris du roi, provocation des citoyens à s'armer les uns contre les autres) ; RIVET Joseph (Rousson, meurtre) ; LE GRAND Jeannot (Saint-Gilles, offense à la personne du roi) ; CHAMPOIRAL, TISSOT, CABANET (Alès, association de malfaiteurs) ; MARC Louis (Quissac, meurtre) ; BLANCHET (Beaucaire, coups et blessures, dégradation d'un drapeau tricolore) ; LAZARE, CLERC, BARRAL, ISNARD (Nîmes, coups et blessures, rébellion à la Maison Centrale) ; RANCUREL, RASPAUT, GAYOLI (Nîmes, coups et blessures, rébellion à la Maison Centrale). Année 1832 : EUZIERE, FABRE, GAULET et autres (Le Vigan, coups et blessures) ; ROUSSEL Marianne (Dourbies, assassinat et vol) ; SAMUEL, CHAPEL, MAZIER (La Calmette, cris séditieux) ; ROUVIER, GUERRE, RIGAUD (Chusclan, assassinat) ; BELIZZARO Sébastien (Saint-Gilles, propagande pour troubler l'ordre publique) ; BAUME frères (Saze, attentat contre la diligence Lyon-Nîmes et Le Vigan-Nîmes) ; CANTIER Antoine (Sommières, meurtre) ; PEYRE, CABANIS, BOURNIER (port public d'un insigne extérieur de ralliement non autorisé) ; COLLIERE Louise (Beaucaire, excitation à la haine et au mépris du gouvernement du roi)