Document d'archives : Ferme d'Azelot, bail : litige entre Nicolas et Joseph Gailliot et la commission administrative des hospices civils de Nancy (an 4...

Titre :

Ferme d'Azelot, bail : litige entre Nicolas et Joseph Gailliot et la commission administrative des hospices civils de Nancy (an 4 - an 10) ; bornage : litiges (1842-1868). Houdreville, gagnage : pétition (an 4) ; abornement : litige avec M. Chobaut (1831-1832). Droit de passage entre la Maison des orphelines et les hospices civils de Nancy (1859). Construction de la ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville, expropriation : pièces de procédure (1873-1876). Litige Teitgen, condamnation d'une porte entre deux propriétés : pièces de procédure (1926-1927).

Cote :

H-dépôt 4/109

Où consulter le document :

Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle

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