Document d'archives : Ferme d'Azelot, bail : litige entre Nicolas et Joseph Gailliot et la commission administrative des hospices civils de Nancy (an 4...
Titre :
Ferme d'Azelot, bail : litige entre Nicolas et Joseph Gailliot et la commission administrative des hospices civils de Nancy (an 4 - an 10) ; bornage : litiges (1842-1868). Houdreville, gagnage : pétition (an 4) ; abornement : litige avec M. Chobaut (1831-1832). Droit de passage entre la Maison des orphelines et les hospices civils de Nancy (1859). Construction de la ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville, expropriation : pièces de procédure (1873-1876). Litige Teitgen, condamnation d'une porte entre deux propriétés : pièces de procédure (1926-1927).
Cote :
H-dépôt 4/109
Inventaire d'archives :
Personnes :
Chobaut, Jean-Baptiste, Gailliot, Joseph, Gailliot, Nicolas, Teitgen, Louis