Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...

Titre :

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1957 : 206, 207, 208 ; 1958 : 203, 204, 205 (1er cahier : art.1 à 640), 205 (2e cahier : art.641 à 1280), 205 (3e cahier : art.1281 à 1920), 206. Exercice 1960 ; 1957 : 1, 2, 11 ; 1958 : 1, 2, 12 ; 1959 : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 (1er cahier : art.1 à 640), 9 (2e cahier : art.641 à 1280), 10. Exercice 1961 ; 1958 : 13, 14 ; 1959 : 11, 12, 13 Exercice 1962 ; 1959 : 14

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

870W/77

Inventaire d'archives :

IMPOT SUR LE REVENU

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1962

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1957 : 206, 207, 208 ; 1958 : 203, 204, 205 (1er cahier : art.1 à 640), 205 (2e cahier :...

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