Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Desserte Ferroviaire de la centrale nucléaire de CREYS-MALVILLE T/3576 Notification de Canalisation de transport de gaz ...

Date : 1977 - 1985

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Titre :

Desserte Ferroviaire de la centrale nucléaire de CREYS-MALVILLE T/3576 Notification de Canalisation de transport de gaz Alimentation des établissements GRIFFINE MARECHAL à VENISSIEUX (Rhône) T/3802 Canalisation de transport de gaz PARNAC (Indre) Demande d'autorisation de transport de gaz n°136 Antenne LA SOUTERRAINE T/3847 Canalisation THIERS - CLERMONT-FERRAND Antenne de COURPIERE T/3848 Mise à l'enquête de la demande d'autorisation de transport de gaz n°137 : CHOUE-ST CALAIS - BESSE-sur-BRAYE T/3894 Notification de canalisation de transport de gaz Branchement des établissement CECA à ST BAUZILE (Ardèche)

Cote :

19860658/13

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres (1977-1985)

Thèmes :

autoroute, centrale nucléaire, gaz, matière dangereuse, route, travaux publics, électricité, énergie nucléaire

Fonctions :

contrôle technique, enquête publique, réglementation

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