Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : D. . Exécution du quatrième Plan I. Rapports d'exécution. Notes E.E.I. 1 . Notes sur le rapport général d'exécution du Plan...

Date : 1941 - 1969

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Titre :

D. . Exécution du quatrième Plan I. Rapports d'exécution. Notes E.E.I. 1 . Notes sur le rapport général d'exécution du Plan pour l'année 1962 du Commissariat général au Plan .Notes sur le rapport pour l'année 1963. . Notes sur le rapport pour l'année 1964. . Notes sur le rapport pour les années 1965 et 1966. II. Rapport général sur l'exécution du Plan en 1961 et 1962 (Commissariat général au Plan ; 1962). III. Rapport général sur l'exécution du Plan en 1963 et 1964. (Commissariat général au Plan ; 1964). IV. Procès verbaux des conférences des Directions régionales des Télécommunications (1962-1965). V. Rapports annuels sur la gestion des services des Directions régionales des Télécommunications (1961) 2

Contenu :

1. Voir F 4099 I. 90 bis

2. Un rapport par région de programme. L'année 1961, bien que n'appartenant pas au quatrième Plan, est décisive quant à sa préparation.

Cote :

19830206/11

Inventaire d'archives :

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications ; Service des programmes et des affaires financières (19...

Personnes :

Longequeue, Henri

Thèmes :

brevet d'invention, entreprise, industrie, plan 1, plan 2, plan 3, plan 4, plan 5, télécommunication, téléphone, usager, équipement

Type de document :

dossier de presse, rapport, rapport d'activité, statistique, étude

Fonctions :

aménagement du territoire, planification

Activité :

inspecteur général

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