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SOISY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Règlement, 1912-1916 [1] ; travaux, 1926 [2] ; tarifs de concessions, 1926-1929 [3] ; taxe de...

Date : 1912 - 1935

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Titre :

SOISY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Règlement, 1912-1916 [1] ; travaux, 1926 [2] ; tarifs de concessions, 1926-1929 [3] ; taxe de caveau, 1930 [4] ; tarifs, 1930 [5] ; remise de concession, 1935 [6].

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2O/1805

Inventaire d'archives :

2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE

Lieux :

SOISY-SUR-SEINE, ESSONNE

Thèmes :

20e siècle, administration communale, cimetière, concession funéraire, construction, impôts locaux

Type de document :

Papier, règlement, tarif

Où consulter le document :

Archives départementales de l'Essonne

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  • 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • SOISY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Règlement, 1912-1916 [1] ; travaux, 1926 [2] ; tarifs de concessions, 1926-1929 [3] ; taxe de caveau, 1930 [4] ; tarifs, 1930 [5] ; remise de concession, 1935 [6].
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