Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 25 février-7 mars 1845

Date : 1845 - 1845

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Contenu :

25 février 1845 : MOUTARDIER Vincent (père). Vol qualifié, Le Bouchet. MOUTARDIER Vincent (fils). Vol qualifié, Le Bouchet. MILLET Sylvain. Vol domestique, Châtellerault. AIROL Balthazard. Vol qualifié, Poitiers. 26 février 1845 : MOINE Louis. Concussion, Buxerolles. BELLOT Jean-Pierre. Vols, Poitiers. 28 février 1845 : BEAUVAIS Pierre. Vol de vendange, Ingrandes. BEAUVAIS Joseph. Vol de vendange, Ingrandes. MARTIN Jean. Coups et blessures volontaires, Poitiers (Le Breuil-Mingot). 1 mars 1845 : DEGUITTARD Léandre, DELIQUET Bonaventure. Abus de confiance et vol, Poitiers. LEBLANC Joseph. Attentat à la pudeur, Dangé. 3 mars 1845 : GAYET Gabriel. Faux en écriture privée et vol, Liglet. CHALEAU Louis. Coups et blessures volontaires, Montgauguier. 4 mars 1845 : FOUCTEAU Etienne. Vol qualifié, Lencloître. 7 mars 1845 : ROY Pierre. Vol qualifié, Marçay. MARCU Pierre. Coups et blessures, Usson. VALADE Jean. Vol qualifié, Chaunay.

Cote :

2 U 1568

Inventaire d'archives :

Cour d'assises de la Vienne (de 1811 à nos jours)

Institutions :

Cour d'assises de Poitiers, France. Cour d'assises (Poitiers, Vienne)

Lieux :

Châtellerault (Vienne, France), Ingrandes (Vienne, France), Marçay (Vienne, France), Lencloître (Vienne, France), Chaunay (Vienne, France), Liglet (Vienne, France), Usson-du-Poitou (Vienne, France), Buxerolles (Vienne, France), Montgaugier (Vienne, France), Dangé-Saint-Romain (Vienne, France), Poitiers (Vienne, France), Le Bouchet (Vienne, France)

Thèmes :

agression sexuelle, coups et blessures, faux en écriture, juridiction, justice, justice pénale, vol

Type de document :

Document d'archives

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