Document d'archives : Correspondances avec les communes et les syndicats de communes.
Cote :
1722 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DE L'EDUCATION, DU SPORT ET DE LA CULTURE, SERVICE ENSEIGNEMENT
Description :
Mise en forme :
COMMUNE/SYNDICAT
Conditions d'accès :
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
TRI
Institutions :
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DE L'EDUCATION, DU SPORT ET DE LA CULTURE, SERVICE ENSEIGNEMENT
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, enseignement, enseignement secondaire, fonctionnement, naturalisation, organisation, transport scolaire, établissement d'enseignement
Type de document :
chrono, dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire