Document d'archives : Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy

Titre :

Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)

Cote :

2776W/36

Inventaire d'archives :

EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

Description physique :

Information matérielles :
papier

Archives départementales de l'Essonne

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