Document d'archives : EPINAY-SUR-ORGE - route départementale RD186, aménagement de carrefour giratoire : arrêtés, compte rendu de réunion de la...
Titre :
EPINAY-SUR-ORGE - route départementale RD186, aménagement de carrefour giratoire : arrêtés, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbal de délimitation, enregistrement d'hypothéque, rapport d'enquête, articles de presse, plans (1987-1996).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2359W/54
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, aménagement, expropriation, route départementale
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, avis, compte rendu, coupure de presse, inscription hypothécaire, plan, procès-verbal, rapport