Document d'archives : Saint-Cosme, plan général et géométrique du projet de tracé des alignements des rues et places de la commune (5 planches),...
Titre :
Saint-Cosme, plan général et géométrique du projet de tracé des alignements des rues et places de la commune (5 planches), profils (5 planches), répertoire (6 pages).
Cote :
O 3337
Inventaire d'archives :
Lieux :
Chalon-Sud (canton), Chalon-Nord (canton), Chalon-sur-Saône (arrondissement), Chalon-Centre (canton), Chalon-Ouest (canton), Chalon-sur-Saône
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION COMMUNALE, ADMINISTRATION GENERALE, BATIMENT ADMINISTRATIF, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, DONS-ET-LEGS, EQUIPEMENT, FINANCES COMMUNALES, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, OPINION, PERSONNEL, POLICE, RESEAU ROUTIER, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, URBANISME, VIE PUBLIQUE, VOIE DE COMMUNICATION
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, PLAN, PLAN D'ALIGNEMENT, REPERTOIRE