Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Chemins de fer départementaux Exploitation Vivarais - Lozère, Deux-Sèvres Corse. 1928/1953 D° Chemins de fer de Cambrésis...

Date : 1848 - 1977

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Titre :

Chemins de fer départementaux Exploitation Vivarais - Lozère, Deux-Sèvres Corse. 1928/1953 D° Chemins de fer de Cambrésis Exploitation. 1961/1979 Chemins de fer touristiques Contrôle - Guitre à Marcenais - St- Trojan les Bains Chemins de fer du Mézieu - Palavas. 1927/1977

Cote :

19820019/12

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports inter-urbains de voyageurs ; Division V1 (1848-1977)

Institutions :

société nationale des chemins de fer français

Thèmes :

budget, chemin de fer, tarif, voie ferrée d'intérêt local

Type de document :

budget, cahier des charges, rapport, statistique, tarif

Fonctions :

comptabilité, concession, législation, tutelle

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