Document d'archives : Edifices publics.- Maison commune avec mairie, salle de classe et logements de l’instituteur et de l’institutrice, acquisition et...

Titre :

Edifices publics.- Maison commune avec mairie, salle de classe et logements de l’instituteur et de l’institutrice, acquisition et aménagement : devis, estimation, procès-verbaux, pétition, extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Saulnot, état recognitif, plans, soumissions, communiqué (1817-1869) ; construction d’un nouveau bâtiment : plan, détail estimatif, cahier de détails, devis, rapport, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Saulnot, états estimatifs (1824-1862) ; réparations : marché, procès-verbaux d’adjudication, extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Saulnot, soumission, devis supplémentaire (1842-1905) ; pose d’une cloche : marché, dessin (1868-1869) ; établissement d’une horloge : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Saulnot, traité (1902) ; chauffage : communiqué, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Saulnot (1855-1892). Fontaines publiques, réparation : pétition (deux exemplaires, an VII). Vente de matériaux provenant de bâtiments communaux : extraits du registre de délibérations du conseil municipal de Saulnot, procès-verbaux d’adjudication (1862-1882).

Cote :

477 Edepot 73

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 40 cahiers et pièces papier, 3 plans et 1 dessin.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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