Document d'archives : Sessions des 13-17 juin 1817.

Contenu :

Fréchin, Jean Claude, et Laheurte, Joseph, cultivateurs, le Ménil, vol avec effraction (1817) ; Petit, Joseph Ambroise dit Carabin, couvreur, Happoncourt, vol (1817) ; Marchal, Nicolas, cultivateur, Bains, incendie (1817) ; Thomas, Simon, manœuvre, Ville-sur-Illon, vol (1817) ; Renaudin, Jean Pierre père et fils, manœuvres, Saint-Remy, vol (1817) ; Renaudin, Jean Pierre fils, et Esselin, Simon, manœuvres, Saint-Remy, vol avec effraction (1817) ; Chenet, Jean-Baptiste, cultivateur, Coravillers [Haute-Saône.], et Landiot, Jean-Baptiste, sans domicile fixe, vol (1817) ; Henry, Jean-Baptiste, tisserand, Saint-Dié, vol avec effraction (1817) ; Laxenaire, Jean François, manœuvre, Saint-Michel, incendie (1817) ; Sevrin, Nicolas, journalier, Xertigny, vol (1817) ; Laxenaire, Pierre, père et fils, manœuvres, Saint-Michel, vol avec effraction (1817) ; Claudot, Nicolas, charron, La Salle, assassinat (1817) ; Claude, Nicolas Demange dit le carabinier, manœuvre, La Croix-aux-Mines, vol avec effraction (1816-1817).

Cote :

2 U 179

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.13

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