Document d'archives : CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec jugement individuel et...

Titre :

CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec jugement individuel et non appel : plans 34-47-48-50-51-54-60 : CARRE Fernande ; plans 36-43-45 : POITOU Elisabeth ; plans 37-63-70 : CHARTIER Paul ; plan 38 : M.Mme ZDRAVKOVIC Vojislav ; plan 39 : GFA La Ferme du Château Mansart ; plans 40-42 : M.Mme HAMAYON René ; plans 41-68 : M.Mme CHARTIER Julien ; plan 44 : BARRET/Héritiers de HOTTIN Rose ; plan 46 : BOUCHER Claude ; plans 52-53 : CELEYRET Madeleine ; plan 56 : MEUNIER Robert ; plans 57-61 : PRAUDEL Michel et Christian ; plan 58 : Consorts PERON/PAVAGEAU ; plan 62 : HOUSSE Michel ; plan 64 : GFA Les Champarts-Mme LEGENDRE (1997-2002).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2359W/7

Informations sur le producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 2002

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec jugement individuel et non appel : plans 34-47-48-50-51-54-60 : CARRE Fernande ; plans 36-43-45 : POITOU Elisabeth ; plans...

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