Document d'archives : Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner....
Titre :
Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).
Cote :
883 W 1-11
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Description :
Ressources complémentaires :
Institutions :
Lieux :
CLERMONT-EN-ARGONNE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, RESSON, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, ARRANCY-SUR-CRUSNES, MADINE, VAUCOULEURS, VERDUN, STENAY, BEUREY-SUR-SAULX, REMBERCOURT-AUX-POTS, VAL D'ORNAIN, BELLERAY, SOMMELONNE, LOUPMONT, CHAUVONCOURT, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, CHALAINES, TRONVILLE-EN-BARROIS, SAINT-MIHIEL
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement foncier, immobilier, naturalisation
Type de document :
dossier individuel, déclaration, liste nominative, plan d'occupation des sols, registre, répertoire