Document d'archives : Marchés S.N.C.F Affaires générales. 1938-1940 Marchés S.N.C.F. Affaires générales Circulares instructions notes ...
Titre :
Marchés S.N.C.F Affaires générales. 1938-1940 Marchés S.N.C.F. Affaires générales Circulares instructions notes 1936-1948 Marchés S.N.C.F. Questions financières - cautionnement pour la garantie - nantissement des marchés - avances 1941
Cote :
19790556/26
Institutions :
Thèmes :
adjudication, budget, chemin de fer, dépense de fonctionnement, emprunt, enquête, entreprise de transport, ligne, marché public, personnel, publicité, réseau secondaire, service public, société commerciale, subvention, tarif, travaux publics, usager
Type de document :
bilan, budget, compte, contrat, convention, enquête, marché public, procès-verbal de séance, programme, projet de loi, rapport, tarif, étude
Fonctions :
concession, contentieux, contrôle financier, indemnisation, relations publiques, étude