Document d'archives : Aménagements des bois communaux. – Défrichement : extrait du registre des délibérations, procès-verbal de reconnaissance,...

Titre :

Aménagements des bois communaux. – Défrichement : extrait du registre des délibérations, procès-verbal de reconnaissance, correspondance (1864-1865). Construction d'un chemin forestier : extrait du registre des délibérations, rapport de la direction générale des Eaux et Forêts, correspondance (1927). Révision de possibilité de l'aménagement : extrait du registre des délibérations, rapport de la direction générale des Eaux et Forêts, avis d'approbation de rôle d'affouage (1934).

Cote :

2 O 1936

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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