Document d'archives : Projet de décret relatif à un legs en faveur de l'association "Association pour la Recherche sur le Cancer" (ARC) à Villejuif
Titre :
Projet de décret relatif à un legs en faveur de l'association "Association pour la Recherche sur le Cancer" (ARC) à Villejuif (Val-de-Marne).
Contenu :
Rapporteur : IMBERT-QUARETTA Mireille.
Cote :
Dossier n° 370209
Thèmes :
activité parlementaire, aménagement du territoire, culture, départements et collectivités d'outre-mer, enseignement, gouvernement, jeunesse, justice, libertés publiques, loi, ministère, recherche, réforme de l'Etat, réseau de communication, sport, sécurité, vie associative