Document d'archives : AIN Caisse interprofessionnelle artisanale d'assurance - vieillesse de l'Ain à BOURG (arrêté du 4mars 1949 - 01 T 33)....
Titre :
AIN Caisse interprofessionnelle artisanale d'assurance - vieillesse de l'Ain à BOURG (arrêté du 4mars 1949 - 01 T 33). 1948-1972 AISNE Caisse artisanale interprofessionnelle d'assurance - vieillesse de l'Aisne à LAON (arrêté du 4 mars 1949 - 02 T 04). 1948-1970 ALLIER Caisse artisanale interdépartementale d'assurance vieillesse du centre à MOULINS ( arrêté du 4 mars 1949 - 03 T 19). 1949-1972 ALPES-MARITIMES Caisse interprofessionnelle artisanale d'assurances vieillesse des départements du Var, Basses-Alpes et Alpes-Maritimes à NICE (arrêté du 4 mars 1949 - 06 T 27. 1949-1970
Cote :
19810004/8
Thèmes :
affiliation, artisan, assurance vieillesse, commerce, conseil d'administration, cotisation sociale, décès, industrie, invalidité, profession, recours judiciaire, retraite, statut juridique, sécurité sociale, travailleur indépendant, élection professionnelle