Document d'archives : Réorganisation de la S.N.C.F. Travaux préparatoires 1946-1954 d° Projets de loi 1950-1952 S.N.C.F. Programme...
Titre :
Réorganisation de la S.N.C.F. Travaux préparatoires 1946-1954 d° Projets de loi 1950-1952 S.N.C.F. Programme d'actions à moyon terme (1961/1968) 1967 Réforme de la S.N.C.F. Révision de la convention du 31 août 1937 liant l'Etat à la S.N.C.F. 1968-1970
Cote :
19790556/23
Institutions :
Thèmes :
adjudication, budget, chemin de fer, dépense de fonctionnement, emprunt, enquête, entreprise de transport, ligne, marché public, personnel, publicité, réseau secondaire, service public, société commerciale, subvention, tarif, travaux publics, usager
Type de document :
bilan, budget, compte, contrat, convention, enquête, marché public, procès-verbal de séance, programme, projet de loi, rapport, tarif, étude
Fonctions :
concession, contentieux, contrôle financier, indemnisation, relations publiques, étude