Document d'archives : Sessions des 4-6 décembre 1823.
Contenu :
Quaquis, Pierre, tisserand, Ranrupt [Bas-Rhin.], assassinat (1819-1823) ; Huin, Sébastien, manœuvre, Coussey, vol (1823) ; Perrot, Joseph, sabotier, Xertigny, vol (1820-1823) ; Demange, Nicolas Ambroise, manœuvre, Raon-l'Étape, vol (1822-1823) ; Denis (épouse Bigé), Jeanne, Lamarche, vol (1823) ; Aubry, Joseph, manœuvre, Domptail, vol (1823) ; Lambert (épouse Noël), Marguerite, Châtenois, vols (1823) ; Brallet, Isidore, portefaix, Remiremont, vol avec effraction (1823).
Cote :
2 U 233
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.13
Personnes :
Aubry, Joseph, Bigé, Jeanne, Brallet, Isidore, Demange, Nicolas, Huin, Sébastien, Noël, Marguerite, Perrot, Joseph, Quaquis, Pierre
Institutions :
Lieux :
Ranrupt (Bas-Rhin, France), Remiremont (Vosges, France), Domptail (Vosges, France), Châtenois (Vosges, France), Raon-l'Étape (Vosges, France), Xertigny (Vosges, France), Coussey (Vosges, France), Lamarche (Vosges, France)
Thèmes :
crimes et délits, juridiction, justice, qualification criminelle