Note manuscrite du greffier concernant les consignes du juge de paix relatives aux jugements sur papier timbré et papier non timbré (28 prairial an V, [bureau non identifié]).

Ville, Inventaires des papiers du greffe : procès-verbaux établis par le greffier (an III, an IX).

Papiers et minutes de la justice de paix devant être remis au tribunal de district de Revel (21 germinal an III) : inventaire détaillé des actes établis du 1er février 1791 au 3ème jour des Sans-Culotides an II [en matière civile et pénale, y compris, au pénal, pour les procédures].

Minutes civiles de l’an VIII déposées à la mairie de Revel (1er brumaire an IX, double original signé du maire de Revel)