Document d'archives : CIM - CIV - conférence - révision ordinaire 1960-1961. Sept 1958-Nov 1961 liste lignes chemin de fer, de services auto. et...
Titre :
CIM - CIV - conférence - révision ordinaire 1960-1961. Sept 1958-Nov 1961 liste lignes chemin de fer, de services auto. et navigations soumises aux conventions internationales marchandises et voyageurs. Févr 1956-Nov 1958 CIM - Conférence révision extraordinaire protocole additionnel à la CIM pour conclusion accords particuliers. Avril 1958-Juillet 1959 CIV - régie départementale des transports du Jura - ligne de Morez à la Cure (suppression puis réinscription). Mai 1960-Oct 1961 CIM - inscription lignes Sté AVF - Landes. Février-Mars 1958 CIM adhésion cie gle de l'exploit. ferroviaire et routière - ligne Achiet à Marcoing et de Dercy - Mortiers à Versigny). Janv 1957-Mars 1958 CIM adhésion CIM du chemin de fer Gué à Meroncourt. Avril-Mai 1958 CIV inscription ligne Genève-Nice (via Grenoble-Digne). Avril-Mai 1957 CIM adhésion du chemin de fer industriel de Rouen à Deville-les-Rouen. Mars 1957-Mars 1958 CIM - CIV - conférence de révision ordinaire 1960-1961. Juillet 1959-Février 1960 CIM - adhésion régie départementale V. F. du Pas-de-Calais. Déc 1960-Avril 1961 CIM/CIV - liste des lignes soumises. Févr 1959-Oct 1962
Cote :
19771031/2
Thèmes :
accord international, conférence, ligne, navigation intérieure, transport de marchandises, transport de voyageurs, transport international, transport routier
Type de document :
accord international, circulaire, convention, liste, procès-verbal de séance