Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerciale (1938-1962)
Contenu :
Sommaire
Art 1-2 (TT 2008-2009) : Convention internationale du 23 novembre 1933 pour les marchandises et les voyageurs, circulaires modificatives. Adhésions de petites lignes, listes, conférences, conventions, révisions ; conférences et réunions du conseil provisoire des transports intérieurs européens (ECITO) et de l’office central des transports internationaux par chemin de fer ; listes des lignes de chemin de fer, de services auto et de services de navigation soumises aux conventions, 1938-1962
Cote :
19771031/1-19771031/2
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Division Organisation professionnelle et commerciale (service des transports de marchandises)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017243
Institutions :
Division Organisation professionnelle et commerciale (service des transports de marchandises)
Thèmes :
accord international, conférence, ligne, navigation intérieure, transport de marchandises, transport de voyageurs, transport international, transport routier
Type de document :
accord international, circulaire, convention, liste, procès-verbal de séance