Document d'archives : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VAUHALLAN,...

Date : 1963 - 1964

Titre :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : comptes administratifs, budgets supplémentaires, délibérations.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1031W/25

Inventaire d'archives :

ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX ET HOSPICES.

Informations sur le producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU

Lieux :

WISSOUS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-VRAIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEJUST, VAUHALLAN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

Thèmes :

20e siècle, contrôle de légalité, finances communales

Type de document :

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, budget, compte administratif