Document d'archives : Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6...
Titre :
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.
Contenu :
Cote :
2106W/12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Personnes :
AUTOROUTE A6, AUTOROUTE A87, ROUTE NATIONALE 6, ROUTE NATIONALE 7
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, autoroute, cimetière, commune, construction, limite territoriale, opération d'urbanisme, planification, réseau routier, servitude
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, correspondance, plan d'occupation des sols