Document d'archives : Sessions des 16-18 juin 1823.
Contenu :
Najean, Nicolas François, boucher, Pulney [Meurthe-et-Moselle.], vol avec effraction (1822-1823) ; Rollin, Jacques, coupeur de bois, Attigny, viol (1822-1823) ; Regent, Jean-Baptiste, sabotier, Vioménil, faux témoignage (1823) ; Joly, François, garde forestier, Les Voivres, violences (1823) ; Daiche, Alexandre André Charles Léopold Nicolas, avocat, Neufchâteau, faux en écriture privée (1823) ; Quentin (épouse Miallet), Charlotte, Vrécourt, tentative de vol (1823) ; Hatton, Jean Dominique, charpentier, Moriville, vol (1823).
Cote :
2 U 227
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.13
Personnes :
Daiche, Alexandre, Hatton, Jean, Joly, François, Miallet, Charlotte, Najean, Nicolas, Rollin, Jacques, Régent, Jean-Baptiste
Institutions :
Lieux :
Vrécourt (Vosges, France), Neufchâteau (Vosges, France), Pulney (Meurthe-et-Moselle, France), Vioménil (Vosges, France), Moriville (Vosges, France), Les Voivres (Vosges, France), Attigny (Vosges, France)
Thèmes :
crimes et délits, juridiction, justice, qualification criminelle