Document d'archives : DIG, autorisation effacement de 3 ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval/Syndicat mixte de la vallée de l'Orge aval SIVOA

Titre :

DIG, autorisation effacement de 3 ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval/Syndicat mixte de la vallée de l'Orge aval SIVOA (91-2009-00016).

Cote :

2776W/21/1

Inventaire d'archives :

EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010

Description physique :

Information matérielles :
papier

Archives départementales de l'Essonne

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