Document d'archives : Sessions de 1809.
Contenu :
Marchal, Marie Jeanne, Darney, vol, appel du jugement correctionnel (1809) ; Gury, Dominique, cultivateur, Le Val d'Ajol, excès et voies de fait (1809) ; Charlier, Thomas, et Clauvlin, Sébastien, cultivateurs, La Broque, délit forestier (1809) ; Holveck, Jean-Baptiste, voiturier, La Broque, délit forestier (1809) ; Gourgouillon, Gérôme, Dubois, Georges, Domèvre, et Parisot, Joseph, Fomerey, délit forestier (1809) ; Pariset, Jean-Baptiste, Desforges, Joseph, Escles, et Irroy, délit forestier (1809) ; Lebègue, Pierre Louis, propriétaire, Passoncourt, délit forestier (1809) ; Bourgeois, Pierre, et Berger, Joseph, propriétaires, Pargny-sous-Mureau, délit forestier (1809) ; Claudot, Claude, propriétaire, Autigny-la-Tour, délit forestier (1809).
Cote :
2 U 80
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.17
Personnes :
Berger, Joseph, Bourgeois, Pierre, Charlier, Thomas, Claudot, Claude, Clauvlin, Sébastien, Desforges, Joseph, Dubois, Georges, Gourgouillon, Gérôme, Gury, Dominique, Holveck, Jean-Baptiste, Irroy, Lebègue, Pierre, Marchal, Marie, Pariset, Jean-Baptiste, Parisot, Joseph
Institutions :
France. Cour de justice criminelle (Épinal), France. Tribunal criminel (Épinal), Producteur public inconnu
Lieux :
Fomerey (Vosges, France), La Broque (Bas-Rhin, France), Autigny-la-Tour (Vosges, France), Passoncourt (Rehaincourt, Vosges, France ; avant fusion), Darney (Vosges, France), Le Val-d'Ajol (Vosges, France), Pargny-sous-Mureau (Vosges, France), Escles (Vosges, France)
Thèmes :
appel, crimes et délits, juridiction, justice, qualification correctionnelle