Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . Dossiers particuliers classés par pôle : notes, statistiques et correspondance (classement alphabétique au nom géographique) ...

Date : 1980 - 1986

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Titre :

. Dossiers particuliers classés par pôle : notes, statistiques et correspondance (classement alphabétique au nom géographique) - Allier (Val d'). Juillet 1984-février 1986. - * Caen. Septembre 1984-janvier 1985. * Creusot (Le), Montceau-les-Mines, Chalon-sur-Saône. Octobre-novembre 1984. * Loire. Septembre 1984-janvier 1986.

Cote :

19870121/34

Inventaire d'archives :

Travail ; Agence nationale pour l'emploi (ANPE) (1980-1986)

Personnes :

Brun, Francis, Delarue, Jean-Marie, Ferec, Germain, Lamarche, François, Le Clainche, Michel, Lecuir, Jean, Matteudi, Guy, Pichot, Jacques-André, Tricoire, André, Viel, Noëlle, auroux, jean (1942-....), hernu, charles (1923-1990), mitterrand, françois (1916-1996), roudy, yvette (1929-....)

Institutions :

agence nationale pour l'emploi (france), commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (france), communauté européenne, france. conseil constitutionnel, france. conseil économique, social et environnemental, parti socialiste (france)

Thèmes :

accident du travail, administration centrale, apprentissage, association, audiovisuel, budget, chômage, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, conditions de travail, conflit du travail, conseil des ministres, contrat de plan, création d'entreprise, durée du travail, décentralisation, départements et collectivités d'outre-mer, déplacement officiel, emploi, entreprise en difficulté, entreprise publique, femme, fiscalité, formation en alternance, formation professionnelle, illettrisme, information, insertion professionnelle, jeune, licenciement, montagne, négociation collective, personne handicapée, personnel, plan 9, politique industrielle, qualification professionnelle, restructuration industrielle, réforme administrative, service déconcentré, simplification administrative, société coopérative ouvrière de production, stage, statut juridique, syndicat, travail féminin, égalité professionnelle

Type de document :

budget, circulaire, correspondance, discours, documentation, programme, projet de loi, statistique, statuts, étude

Fonctions :

action gouvernementale, agrément, financement, législation, médiation, organisation administrative, préparation budgétaire, relations internationales, réglementation, statistique, étude

Activité :

membre de cabinet ministériel, ministre, président de la république

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