Document d'archives : - comité technique de la Haute-Dordogne procès-verbaux des séances et arrêté de suppression du comité du 30 septembre 1947....
Titre :
- comité technique de la Haute-Dordogne procès-verbaux des séances et arrêté de suppression du comité du 30 septembre 1947. 1920-1946 - réserves d'énergie des usines du P.O., accord P.O. Corrèze 10 août 1925 - transport aux réseaux ruraux - cahier des charges. 1925-1955 - service d'aménagement de la Haute-Dordogne. 1941 - convention du 24 novembre 1924 passée entre le P.O. et le départ de la Corrèze relative à la subvention de 907 000 F, aux réseaux ruraux de distribution. 1923-1926 - chutes de l'Aigle et de Marèges - navigation sur la retenue - visites d'usines. 1946-1947 - usine de Coindre et de Marègez - accord P.O. union hydro-électrique pour l'exploitation technique. 1937-1940 - usine de Coindre et de Marèges - concession P.O. révision des tarifs. 1926-1936 - usine de Coindre et de Marèges subventions aux réseaux ruraux. 1923-1938 - usine de l'Aigle - arbitrage P.O./C.E.M.D. (société nergie lectrique de la oyenne ordogne) sur les 12 m de chute concédés à P.O. et incorporés à la concession de l'Aigle E E M D sentence du 30 mai 1933 - sentence interprétative du 3 juillet 1935, dossier de cautionnement. - engagement commun P.O. et E.S.M.D. du 10 octobre 1934. 1931-1948
Cote :
19770313/34
Institutions :
Lieux :
Corrèze (Limousin , département), Suisse, Rhin (cours d'eau), Europe, Haut-Rhin (Alsace , département), Dordogne (cours d'eau), Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Rhône (cours d'eau)
Thèmes :
barrage, cours d'eau, eau, guerre 1939-1945, géologie, hydroélectricité, navigation intérieure, navigation maritime, production, électricité, équipement
Type de document :
convention, dossier de séance, procès-verbal de séance, rapport