Document d'archives : Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

Cote :

2776W/34

Inventaire d'archives :

EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012

Description physique :

Information matérielles :
papier

Archives départementales de l'Essonne

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