Document d'archives : Réglementation
Contenu :
Répertoire alphabétique sur fiche renvoyant à des textes législatifs [8, 05x 5, 05]
Répertoire alphabétique sur fiches renvoyant à diverses lois [17,05 x 11]
Table des matières contenues dans les Avis du Bureau des Lois
Répertoire cahier des lois relatives à divers sujets
Extrait des registres des arrêtés de l'administration centrale des Basses-Alpes (impr.)
Rapports, réglements, minutes d'arrêtés, répertoires de lois relatifs à divers sujets notamment la gendarmerie, l'échange de prisonniers de guerre ; le Mont de Piété, les compagnons ouvriers, la police du commerce et de l'industrie, les secours en cas d'accident, le service de la voie publique, l'administration des fabriques de paroisse ; l'émigration les passeports, les spectacles, les maisons de jeux ; les prêtres déportés, l'espionnage.
Cote :
F/7/4325
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
76 pièces
Thèmes :
blocus, censure, guerres de la Révolution et du Premier Empire (1792-1815), navigation maritime, police, prisonnier de guerre, relations diplomatiques, surveillance des individus