Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE. - Route départementale RD 117, enquêtes de circulation :...

Date : 1991 - 1991

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Titre :

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE. - Route départementale RD 117, enquêtes de circulation : comptages directionnels : carrefour n° 4 Cheviefeuille route départementale RD 117 Jean Moulin, carrefour n ° 1 Robuie route de Corbeil, carrefour n ° 9 mare au Chancre, carrefour n ° 7 place du marché, carrefour n ° 3 mare Tambour Jean Raynald, carrefour n ° 2 Montlhéry Plaine.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1414W/25

Inventaire d'archives :

AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION ROUTIERE.

Informations sur le producteur :

SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE

Lieux :

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

Thèmes :

20e siècle, circulation routière, route départementale

Type de document :

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