Document d'archives : Documentation sur les marchés passés par les EPA et problèmes fixés par la passation de ces marchés dans le cas de Melun-Sénart....
Titre :
Documentation sur les marchés passés par les EPA et problèmes fixés par la passation de ces marchés dans le cas de Melun-Sénart. 1974-77 Observations sur le projet de directive d'avril 1977 ; correspondance relative à ce projet. 1977-78 préparation de la réunion du 1er mars 1977. 1977- compétence relative aux passations de marchés. 1977-78 quelques opinions sur le cadre juridique des passations de marchés. 1974 textes documents officiel divers. 1961-77 . 1976-77 ORGANISATION FONCTIONNEMENT DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX Proposition d'étude contrat avec le SERETES correspondance notes rapports : Etude de la SERETES. 1976 proposition d'étude sur les services techniques existants dans les grandes villes Etude de l'organisation et du fonctionnement des services techniques des grandes villes Etude de l'organisation et du fonctionnement des services techniques des grandes villes synthèse. 1977
Cote :
19840342/68
Lieux :
Essonne (Ile-de-France , département), Val-d'Oise (Ile-de-France , département), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Seine-et-Marne (Ile-de-France , département), Villeneuve-d'Ascq (Nord), L'Isle-d'Abeau (Isère), Isère (Rhône-Alpes , département), Cergy (Val-d'Oise), Val-de-Reuil (Eure), Eure (Haute-Normandie , département), Yvelines (Ile-de-France , département), Evry (Essonne)
Thèmes :
architecture, conseil d'administration, démographie, fiscalité, sociologie, ville nouvelle, voirie et réseaux divers, établissement public