Document d'archives : Construction du moulin de Toutut sur le ruisseau de la Canaule, réclamations, réglementation, mise en chômage : correspondance,...
Titre :
Construction du moulin de Toutut sur le ruisseau de la Canaule, réclamations, réglementation, mise en chômage : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits de délibération des consuls de la République, pétition, ordonnance du roi, règlement d'eau (an IX-1874) ; vente et constructions de moulins sur le ruisseau de la Canaule : correspondance, règlements d'eau, ordonnance du roi (1806-1862) ; construction, réglementation, mise en chômage du moulin de Vergnes sur le ruisseau de la Canaule : correspondance, arrêtés préfectoraux, actes de notifications d'arrêtés, règlement d'eau (1838-1858).
Cote :
3 O 2
Inventaire d'archives :
Thèmes :
administration communale, agriculture, biens communaux, bureau de bienfaisance, bâtiment communal, circonscription territoriale, contentieux administratif, cours d'eau, culture, droit et condition des personnes et de leurs biens, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, hygiène, justice, moulin, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, sapeur-pompier, société de secours mutuels, sport, texte officiel, travail, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil