Document d'archives : Navès
Contenu :
Description détaillée
Révision du POS.
Cote :
2433 W 8
Inventaire d'archives :
Observations :
Note(s)
Le POS de Navès a été approuvé en 1998 et remplacé en 2007 (année de réforme du code de l'urbanisme)
Personnes ou Institutions :
Tarn. Direction départementale de l'équipement, Tarn. Direction départementale des territoires