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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Sessions des 23-25 juillet 1812.

Date : 1812 - 1812

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Contenu :

Lambert, Jean Nicolas, maréchal-ferrant, Lure [Haute-Saône.], Gremillet, garde forestier, Remiremont, et Couval, Jean Nicolas, cultivateur, Saint-Nabord, contre façon de marteaux forestiers (1812) ; Viaque, Nicolas, garde forestier, Attigny, parricide (1812) ; Charon, Christophe, manœuvre, Les Poullières, vol (1812).

Cote :

2 U 147

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue

versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :

0.15

Personnes :

Charon, Christophe, Couval, Jean, Gremillet, Lambert, Jean, Viaque, Nicolas

Institutions :

France. Cour d'assises (Épinal), Producteur public inconnu

Lieux :

Remiremont (Vosges, France), Lure (Haute-Saône, France), Les Poulières (Vosges, France), Saint-Nabord (Vosges, France), Attigny (Vosges, France)

Thèmes :

crimes et délits, juridiction, justice, qualification criminelle

Type de document :

dossier de procédure, minute juridictionnelle

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