Document d'archives : LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756-1765, 1766, 1767,...
Titre :
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756-1765, 1766, 1767, 1768) ; affaire concernant Etienne Menant, garde chasse, accusé du meurtre d'un soldat, près d'Arpajon, entre le Moulin de Launay et celui du petit Paris (1754-1758).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
B/1973
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BAILLIAGE ET MARQUISAT DE LEUVILLE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1768
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, crimes et délits, justice, justice seigneuriale, meurtre, police de la chasse, sénéchaussée