Document d'archives : Biens communaux : procès-verbal de règlement des bois communaux des Aynans (1764) ; arrêt du conseil d'Etat pour l'exploitation...
Titre :
Biens communaux : procès-verbal de règlement des bois communaux des Aynans (1764) ; arrêt du conseil d'Etat pour l'exploitation des coupes et du quart en réserve (1777) ; difficultés entre la communauté, et Jean-Baptiste Begeot, entrepreneur à Vy-lès-Lure, adjudicataire de la construction de l'église et des murs du cimetière du lieu (1789-1790).
Cote :
46 Edepot 1
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 3 pièces papier, 1 cahier en parchemin en mauvais état.
Thèmes :
BIENS COMMUNAUX, CIMETIERE, EDIFICE CULTUEL, FORET COMMUNALE