Document d'archives : Biens nationaux, bureau des Domaines nationaux

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An III-an IX. Les registres du bureau des biens nationaux reliés avec ceux émanant du Directoire du département (1792-6 brumaire an IV) et l'Administration préfectorale (à partir du 1er germinal an VIII) sont classés dans la sous-partie Directoire du département et Administration centrale du département, sous les cotes 1L 126 à 1L 128 (1791-an VII).

Cote :

1 L 155-167

Type de document :

Registres

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