Document d'archives : Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes d'ANGERVILLE, ARPAJON,...
Titre :
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes d'ANGERVILLE, ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BLANDY, BOURAY SUR JUINE, BIEVRES, BOISSY LA RIVIERE, BOISSY LE SEC, BOISSY SOUS SAINT YON, BOUVILLE, BREUX JOUY, BRIERES LES SCELLES, BRIIS SOUS FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES LE CHATEL. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2016W/17
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BRUNOY Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-SEC, BRIIS-SOUS-FORGES, BOURAY-SUR-JUINE, ANGERVILLE, BREUX-JOUY, BLANDY, BROUY, BOISSY-LA-RIVIERE, BIEVRES Commune, BAULNE, BRUYERES-LE-CHATEL, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES